CONVENTION SOPHIA: TOME I

CONVENTION SOPHIA: TOME I
les principaux pillier de sophia

chapitre I fondemant de l'alliance

I: La Convention garantit, comme droits naturels et civils

-la liberté pour tous les membres
-l'égalité entre tous les membres de l'alliance
-le soutient des plus faibles
-le reus d'une politique belliqueuse, agressive et lâche

titre II :la convention garantit un régime démocratique et réclame donc:

-la sépartion des trois pouvoirs
-un système repésentatif
-l'unification politique de toute les alliances membres

II: les membres



I sont membre

-ceux qui sont domicilié dans l'univers 41
-ceux qui ont été accepté dans l'alliance dans la majorité de l'assemblée
-ceux qui sont imprénié du concepte de l'aliance universelle
(il respecteront les devoir et exerceront intélligement leur droit)

section 2: devoir

-nulle n'est censé ignoré la convention(il devra donc inscrir sont approbation de la loi)
-chacun se doit d'être inscrit sur le forum
-chacun se doit d'exercer la tâche qui lui est attribuée.
-chacun se doit de manifester envers son prochain

section 3: droit

-chacun est libre d'exprimer sa pensée
-chacun est libre de se réunir paisiblement avec ses semblables
-chacun est libre de circuler dans l'univers
-chacun est libre de présenter sa candidature pour participer aux institution politique

section 4:i nterdiction et sanction

-il est interdit d'émettre quelque sorte de propos offensif sous peine d'exclusion définitive.
-il est interdit d'attaquer un des membres de l'alliance sous peine de verser le montant exacte du dédommagement auquel on ajoute 20%. Si celui ci riposte il sera expulsé de la communauté
-un membre doit s'investir dans sa fonction (pas dans le sens pécunier du terme).
-si un membre n'apporte aucune réponce aux fondateur lorsque ce dernier réclame une décision,le fondateur prendra la décision( 3 jours de tolérences), si ce phénomène venait à se répeter, il sera expulsé de l'alliance.
-toute forme d'inactivité dépassant les 7 jours sans justification sera sanctionnée par l'exclusion
- quicquonque n'ayant pas participer à l'alliance (à tous les sens du termes) ne se verront pas vangé lors dune attaque injuste et gratuite d'un joueur externe à l'alliance

section 5: ne sont plus membre de l'alliance

-chacun ayant choisi de se dénaturaliser
-par sanction juridique

Chapitre III fonctionnement de l'alliance universelle

I fonctionnement général

-la souveraineté est attibué à tous membres de l'alliance universelle et se manifeste par l'élection de ses représentants
-le pouvoir législatif est attribuée à l'assemblée
-le pouvoir juridique est attribuée à la justilia et u ministre de la justice
-le pouvoir executif est déléguée au chef de l'alliance pour être exercé sous son autorité, par des ministres, de la manière qui sera déterminée ci-après.

Titre II: fonctionnement de chaque institution politique

Section 1 executif:


le generalissime premier:

-permettra l'application des lois proposée par l'assemblée.
-pourra faire une proposition de loi auprès de l'assemblée qui sera voter ou amélioré ou refusé
-il seront nommé par l'élection par tous les membres de l'alliances universelle tous les trois mois.
-ils sont conscidéré comme les chefs du conseil des ministres
-se chargera des affaire diplomatique
-peut révoquer son premier ministre

le generalissime second:

dispose du même pouvoir que le consul premier à l'exeption du faite que celui ci ne possèdera aucunement le pouvoir diplomatique.
deplus en cas de désaccord on procèdera à un référendum(vote pour le citoyen:oui ou non )

conseil des ministres se constitue des hommes suivants:

le ministre de la justice:

-est nommé pareillement que les chefs de l'alliances
-il se charge de présider les séance de jugement de la justilia
-propose des lois dans la majorité de l'assemblée

le président du commité des stratèges:

-est nommé pareillement que les chefs de l'alliances
-il se charge des affaires militaires de l'alliances

le ministre des finances:
-est nommé pareillement que les chefs de l'alliances
-il se charge des affaires financières de l'alliances ( il effectura les même procédures pour les loi commerciales)


Section 2: législatif

l'assemblé par rapport à l'alliance universelle

-l'assemblée constitue la partie législative de l'alliance aux sens qu'elle élabore, améliore, vote les loi régisant l'alliance.
-le vote des lois qu'on lui propose, confirmera cette loi
(en cas de refus, l'assemblée se devra d'apporter les précisions et les éléments qui engendré cette désaprobation)
-l'application de cette loi ne se fera que sous l'accord du pouvoir executif
-elle confirme les déclaration de guerre offensive
-elle confirme le recrutement des membres

l'assemblée en elle même

l'assemblée se constitue :
-des principaux chef des alliances,
-de 3 membres élu dans la majorité de leurs alliances conscidérés comme membres actifs.

Section 3: justice

ministre de la justice

6 personne formant la justiliae

-ceux ci seront élut dans la majorité des justiliae des alliances membres
-il possède le droit juger par le vote

exeptionnel

-si l'un des membres exerce sa fonction efficacement, celui possède le droit d'exercer une deuxième fonction.Cepandant ces deux fonction ne concerne que le mê pouvoir à l'exeption de la justice
- en cas de grosse cris, le généralissime premier se voit attribué tous les pouvoirs